Veille

Les actus du web

En Occitanie, une famille sur quatre ne comprend qu’un seul parent, le plus souvent une femme. La région se situe au troisième rang des régions où la part des familles monoparentales est la plus importante, derrière Provence-Alpes-Côte d’Azur et la Corse. Les monoparents doivent composer avec des contraintes financières et organisationnelles plus grandes que les couples avec enfants : il s’agit de subvenir aux besoins de la famille avec une seule source de revenu, et de réussir à concilier vie privée et vie professionnelle en l’absence de l’autre parent.

Les difficultés rencontrées sur le marché du travail, notamment par les mères isolées, exposent les familles monoparentales à davantage de précarité. Celles-ci bénéficient alors d’une importante redistribution : les prestations sociales, notamment allocations logement et minima sociaux, permettent de réduire très significativement le nombre de familles monoparentales pauvres. Malgré la redistribution, un tiers d’entre elles vivent encore sous le seuil de pauvreté.

Lire INSEE Analyses n° 84, novembre 2019


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Une nouvelle étape dans la mise en œuvre du programme interministériel et partenarial des Cités éducatives a été franchie mardi 26 novembre, avec l’installation  du comité national d’orientation et d’évaluation des cités éducatives, présidé par Sylvie Charrière, députée de Seine-Saint Denis, par Julien de Normandie, ministre de la ville et du logement et Jean-Michel Blanquer, le ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse.

Lire l’article sur le site du CGET

Accéder à la liste des membres de ce comité


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Cela fait 20 ans que l'Odas est engagé sur la question de l'innovation. Estelle Camus, chargée d'étude Autonomie et coordinatrice éditoriale d'Apriles et Joachim Reynard, responsable d'Apriles, nous pré- sentent l'engagement de l'observatoire en la matière.

"Dès sa création, en 1990, l'Odas a constaté les nombreuses initiatives prises sur les territoires par des porteurs de projets très différents. Celles-ci étaient souvent génératrices de changement ou d'évolu- tions sociétales mais pour la plupart limitées géographiquement et dans le temps. Elles avaient donc du mal à se faire connaître et à essaimer. Nous constations aussi que, d'un territoire à l'autre, des actions similaires étaient lancées sans capitaliser sur les expériences menées ailleurs. En 1999, nous avons donc créé une première structure, le Réseau d'informations sur le développement social (RIDS), pour identifier les initiatives et faire connaître ce foisonnement. Avec la création d'Apriles, l'Agence des pratiques initiatives locales, en 2006, nous sommes allés plus loin en expertisant nous-mêmes les initiatives présentées.

Nous avons établi une quinzaine de critères qui nous semblent devoir répondre aux attendus du développement social local.Toutefois nous nous sommes interdit de donner un cadre trop strict - et donc réducteur - à l'innovation. C'est pour cela qu'on s'intéresse aussi à l'ingénierie de projets, aux méthodologies employées, aux dynamiques et à la transversalité générées.

Il existe d'autres réseaux qui font du recensement d'innovations, voire de l'expertise (l'Uncass ou le réseau des villes amies des aînés, par exemple), mais ils le font sur des champs spécifiques. Apriles est, elle, sur tous les secteurs de l'innovation sociale dès lors que celle-ci génère du développement local, social, écologique ou
économique.

Accessibles à tous, les fiches Apriles sont d'abord consultées par un vaste panel d'acteurs de l'action sociale et de l'économie sociale et solidaire qui va du cadre dirigeant jusqu'au travailleur social. Les universitaires, les médias, les élus et les étudiants constituent l'autre volet des visiteurs du site www.apriles.net.

Enfin, il peut nous arriver de porter nous-mêmes l'essaimage d'une innovation. C'est le cas pour la Journée Citoyenne que les lecteurs du Jas connaissent bien.

Le plus difficile, aujourd'hui, c'est le suivi dans le temps des innovations que nous avons expertisées. Certaines fiches sont amenées à disparaître parce qu'elles ne sont plus considérées comme de l'innovation mais sont entrées dans les pratiques courantes. Nous conservons parfois des fiches de projets inactifs lorsque nous estimons que les résultats obtenus étaient pro- metteurs ou que la méthodologie reste inspirante.

LE CARREFOUR DES INNOVATIONS
Depuis sa création, Apriles a toujours eu à cœur de diffuser librement et au plus grand nombre les actions expertisées afin de faciliter la mutualisation des connaissances. C'est pour cette raison que l'Odas est devenu l'un des premiers partenaires du Carrefour des innovations sociales (CIS) lancé ce 25 novembre. Ce partenariat favorisera également notre visibilité.

À la fois plateforme numérique coopérative et moteur de recherche dédiés à l'innovation sociale, le Carrefour a pour objectifs de recenser collectivement et de manière experte toutes les innovations sociales, les décrire, les localiser et faciliter les mises en contacts. Il allie la puissance du collectif a celle du numérique pour permettre aux bonnes pratiques d'essaimer. Initié par le Commissariat général à l'Égalité des territoires (CGET) et La Fonda, il met en commun les innovations sociales repérées et expertisées par quelque 70 structures (Banque des Territoires, le Groupement National des Initiatives et Acteurs Citoyens, le Réseau Rural Français, la Fédération Nationale des Caisses d'Epargne, etc.).

L'Odas, à travers Apriles, a été associé dès le départ à sa création et fait partie de la dizaine d'organismes qui le copilotent. Ce Carrefour des innovations sociales se caractérise par son approche très collective qui permet de susciter une culture commune de l'innovation. À terme, s'ajouteront des ateliers destinés aux utilisateurs du site afin de les aider à se saisir des initiatives présentées pour développer cette culture sur leurs territoires.

LABORATOIRE DE L'AUTONOMIE
Un autre champ d'innovation, cette fois directement porté par l'Odas, est le Laboratoire de l'autonomie. Il s'agit d'une extension d'Apriles qui capitalise sur une thématique pour laquelle nous avons une expertise pointue, celle de l'autonomie. Ce champ de l'autonomie a été marqué à la fois par de nombreuses expérimentations, mais aussi par de multiples changements législatifs et réglementaires. Nous avons donc choisi de créer une plateforme spécifique à cette question avec le soutien de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA). Un premier champ d'expertise, consacré à l'habitat inclusif, a été défini avec la CNSA pour accompagner l'entrée en vigueur de la loi Élan. Nos premières fiches seront donc consacrées à ce sujet. Après avoir fait remonter près de 200 contributions, une trentaine de projets a été retenue pour lesquels nous menons actuellement des expertises sur le terrain : rencontre des initiateurs, des salariés, des bénéficiaires, des partenaires financiers et opérationnels...

Le site du Laboratoire de l'autonomie est en cours de développement et sera intégré à la plateforme de l'Odas début 2020. Le laboratoire sera d'ail- leurs lui aussi membre à part entière du Carrefour de l'innovation sociale. De plus, si l'Odas n'a pas vocation a être un cabinet de conseil, cette expertise de l'innovation nous aide à accompagner nos adhérents dans leurs projets.

EN CONCLUSION
Porter une pédagogie de l'innovation, tant auprès des acteurs nationaux que locaux est plus que jamais nécessaire. En effet, les marges de créativité laissées aux acteurs semblent se réduire. Les financeurs institutionnels sont dans des logiques d'appel à projets qui répondent d'abord à leurs priorités. La tyrannie du risque zéro limite les prises de risque inhérentes à l'innovation. Dans le champ de l'action sociale, les initiatives les plus intéressantes naissent souvent dans les marges de la réglementation ou par dérogation à celle-ci. Il n'y a qu'en redonnant de l'air aux acteurs et qu'en diffusant cette culture de l'innovation sur les territoires que nous pourrons voir émerger et se développer les initiatives les plus prometteuses de trans- formation sociale."

Article rédigé par le Journal des acteurs sociaux dans son numéro de novembre 2019.


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Muriel Pénicaud, ministre du Travail, vient de se voir remettre trois rapports d’évaluation portant sur l’expérimentation « Territoires zéro chômeurs de longue durée ». Si le comité scientifique d’évaluation et les deux inspections générales mandatées sur le sujet ne s’opposent pas à une prolongation de l’expérimentation, ils conditionnent son élargissement à de nouveaux territoires à certaines évolutions, dont une clarification du public cible. Tout en soulignant eux aussi des difficultés et des améliorations possibles, le fonds d’expérimentation et l’association TZCLD défendent les principes fondateurs du projet, l’objectif de matérialiser une forme de « droit à l’emploi » et l’apport global de la démarche pour les territoires impliqués. La ministre rendra de premiers arbitrages en janvier 2020 (Localtis, 26 novembre 2019)

Lire l’article sur www.banquedesterritoires.fr


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En vue du démarrage de la phase clé du projet de renouvellement urbain sur le plan opérationnel, la Communauté de communes des Portes d’Ariège Pyrénées recrute un chargé d’opération NPNRU.

Poste basé à Pamiers à pourvoir pour le 1er février 2020.

La date limite de candidature est fixée au 11 décembre 2019.

CV et lettre de motivation à adresser à Monsieur le Président. Fiche de poste complète sur demande auprès du service RH (ingrid.eberhardt@ccpap.fr ou 05.34.01.21.73) .

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Accédez aux Actes des Journées des Territoires 2018

Un espace plébiscité par les acteurs des territoires !

L’UNADEL, en collaboration avec ses partenaires institutionnels et associatifs, a renoué en 2018 avec l’organisation d’un évènement national fédérateur, regroupant les acteurs du développement des territoires.

Au travers de ses programmes de travail (Écoutes territoriales, Carrefour des métiers du développement territorial), se révèlent, en effet, de nombreuses dynamiques territoriales, mobilisant une multitude d’acteurs (citoyens, élus, techniciens, associations, entreprises, …) engagés pour relever les défis écologiques, économiques, sociaux et politiques contemporains.

Ces 2 journées ont été l’occasion d’échanges d’expériences et d’analyses des mutations à l’œuvre, au prisme notamment du thème des coopérations.

Diversité des acteurs et croisement des regards

Plus de 200 personnes ont contribué aux Journées des territoires dont l’originalité et la richesse émanent de la diversité des acteurs (agents des collectivités, élus, collectifs d’habitants, universitaires, experts, acteurs associatifs), des champs d’intervention (transition écologique, développement social urbain, ESS, démocratie locale, travail social, éducation..), des territoires d’action (espaces ruraux, périurbains, métropoles) et des structures porteuses ( Région, Département, C. d’agglomération, Préfecture, C. de Commune, Pays, PETR, Coopérative, Syndicat mixte, Centre social, 1/3 lieu …).

Des représentants d’une vingtaine de territoire ont ainsi partagé les enseignements de leurs projets de « transitions » et pu apprécier, par l’intensité des échanges, l’intérêt des participants pour ces sujets.

Le développement de la coopération comme préalable

Citant le géographe Bernard PECQUEUR, Anne et Patrick BEAUVILLARD (Institut des territoires coopératifs), grand témoin de ces journées, rappelle que « sans coopération, il n’y a pas de territoire ». Pourtant, si beaucoup de temps et de moyens financiers sont consacrés à la compétitivité de nos territoires, nous investissons rarement pour développer leur « coopérativité », c’est-à-dire, leur aptitude à développer des processus coopératifs durables.

La coopération signifie « être co-auteur d’une œuvre commune, et elle ne va pas de soi. Il faut la préparer ». L’écoute des différents témoignages lors des ateliers, a été permis, pour Anne et Patrick Beauvillard, d’illustrer les caractéristiques et principe d’action qu’ils ont formalisés au travers du concept de « maturité coopérative ».

Ainsi, les écosystèmes à forte maturité coopérative reposent sur des organisations ou des territoires apprenants (leurs membres se considèrent tous à la fois sachants et apprenants, cf. démarche du Conseil Départemental de Gironde), le leadership y est contextuel, dynamique et partagé (voir exemple au Pays du Midi-Quercy), la coopération y est inconditionnelle (elle ne dépend plus de l’objet, des personnes, des rôles…), et, enfin, on y rencontre des personnes dont émanent à la fois force, tranquillité et sérénité ( pas de longévité lorsque les porteurs d’un projet sont eux-mêmes en burn-out !). Gagner en maturité coopérative nécessite de voir les signaux faibles révélateurs de ces logiques, et de s’en saisir.

Parmi, les nombreuses expériences présentées, PF Bernard évoquent les « 3 maitres mots » de l’expérimentation du CLUS’TER JURA, que sont « le territoire, le décloisonnement et la coopération » avec l’hypothèse qu’elle contribue au développement économique, social et humain.

Les transitions territoriales : mettre en synergie engagement citoyen et politique publique

Plusieurs interventions convergeaient, dans le sillage de l’expérience de Loos en Gohelle, sur le fait que la transition ne peut être menée sans l’implication de tous les acteurs de la société civile et en premier lieu des habitants. Passer de logiques descendantes, techniques et procédurales, au faire ensemble et à la construction d’identités collectives, tels sont les leviers pour des projets de territoire et des enjeux partagés !

Autres illustrations, l’initiative de la Région Centre-Val de Loire d’un projet de « démocratie permanente » dont l’un des objectifs est de « développer, relier, mettre en valeur et outiller les initiatives citoyennes ».

Dans ce contexte, les institutions nationales se donnent pour objectif (Cf. mise en place de l’agence nationale de cohésion des territoires) de développer des outils d’accompagnement des projets de territoire, modulables pour tenir compte de leur spécificité.

Repenser une ingénierie territoriale… une ingénierie de la coopération ?

Pour les chercheurs du RAMEAU, l’émergence de mode d’action coopératif correspond à une conviction partagée par les citoyens, les entreprises, les associations et les Maires. Le terme de co-construction est ainsi utilisé pour rendre compte du fait que différents acteurs créent ensemble de nouvelles solutions pour répondre aux besoins des territoires.

L’enjeu n’est plus tellement de faire de l’ingénierie de programme mais de l’ingénierie de mobilisation ou de processus.

On parle également de « catalyse de territoire » c’est-à-dire la création d’interconnaissance, de liens entre les organisations renvoyant davantage à des rôles de facilitation que de leader ou d’animateur.

Y.BLANC ( FONDA) note le paradoxe d’une absence d’ outils institutionnels, administratifs, démocratiques pour mettre en place et financer l’ingénierie de l’action collective alors qu’ « aucune action publique n’est possible sans structure horizontale ».

… et faire évoluer les organisations et les pratiques professionnelles

Face au constat évoqué par Khalid IDA-ALI, président de l’IRDSU, « d’organisations qui travaillent pour elles-mêmes et deviennent sclérosantes », les initiatives présentées disent la volonté forte d’inventer de nouveaux modes d’action pour réussir à « franchir un cap » en matière de coopération. Les collectivités sont aux prémices de la mise en place d’organisations apprenantes. Cela implique une évolution des modes de management (moins individualisé et qui sorte des procédures), une conversion des ressources en réelles capacités à faire.

Les collectivités engagées dans des démarches de laboratoire de transformation des politiques publiques en constitue un exemple probant. Le principe est de considérer l’expérience vécue par les agents et les citoyens, comme un point de départ pour réinterroger les politiques publiques.

Côté professionnel, se révèle à la fois, le besoin de mieux qualifier ces « nouveaux » métier, d’avoir un référentiel pour pouvoir dialoguer avec des acteurs territoriaux et de développer des compétences spécifiques pour la co-construction.

Pour Hélène HATZFELD, chercheuse au LAVUE, une nouvelle professionnalité suppose des déplacements considérables dans les modes de pensée et les modes de faire.

Il s’agit ici de transformer ce qui fait problème en ressource, apprendre « l’égalité » pour accueillir l’autre et créer des dynamiques de légitimation réciproque… Face à ces enjeux, des changements dans les formations et les conceptions sont indispensables.

L’émergence de la question des postures est révélatrice des évolutions en cours, tant pour les élus que pour les techniciens, qui s’interrogent sur la manière de favoriser la participation de toutes les parties prenantes ( facilitateur plutôt que sachant).

S’ouvrir aux dynamiques internationales

La présence tout au long des 2 journées d’une délégation tunisienne a permis à une ouverture et a donné plus « d’épaisseur » aux échanges. Au-delà de la présentation d’une dynamique naissante, les acteurs tunisiens ont mis en lumière combien les problématiques écologiques, démocratiques et économiques évoquées sont d’actualité dans leur pays et que ce sont des « questions que nous vivons quotidiennement dans nos chairs ».

Divers contacts et mises en réseau ont pu être évoqués à cette occasion rappelant l’intérêt et la richesse des coopérations internationales.

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L'Odas recherche deux stagiaires : Un.e chargé.e d'études stagiaire sur la recherche-action « Protection de l'enfance et soutien éducatif », et un chargé de repérage et expertise d'innovations sociales stagiaire. Le premier poste est à pourvoir début 2020, le deuxième dès que possible.


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A l'occasion de la Semaine de l'Innovation Publique et du Mois de l'Economie Sociale et Solidaire découvrez le Carrefour des Innovations Sociales ! Depuis sa création, Apriles, l'Agence des pratiques et initiatives locales de l'Odas, a toujours eu à cœur de diffuser librement et au plus grand nombre les actions expertisées afin de faciliter la mutualisation des connaissances. C'est pour cette raison que l'Odas est devenu l'un des premiers partenaires du Carrefour des innovations sociales (CIS) lancé ce 25 novembre.

Quand les innovations se rencontrent, les idées circulent.

Partout en France, des hommes et des femmes conçoivent et portent des solutions aux défis de la transition écologique, du développement économique local, de la solidarité, du renforcement de notre démocratie…

Les initiatives sont locales ; ce sont des associations, des entreprises sociales, des collectifs etc. qui les portent, mus par un soucis d'utilité. Ils expérimentent, testent et développent des réponses à des besoins sociaux émergeants ou mal satisfaits, ils accompagnement les territoires et les acteurs publics dans leur nécessaires transformation.

L'innovation sociale est foisonnante et riche de promesses mais elle est dispersée ; elle manque de visibilité et perd en impact ; elle peine encore à s'organiser et à influencer nos décideurs et nos politiques publiques.

C'est pourquoi, nous avons décidé de créer Le Carrefour des innovations sociales. Une plateforme numérique coopérative et un moteur de recherche dédiés à l'innovation sociale.

Notre objectif : recenser collectivement et de manière experte toutes les innovations sociales, les décrire, les localiser et faciliter les mises en contacts.

Résultat : des milliers de projets valorisés, une communauté inédite d'acteurs de l'innovation sociale, une capacité d'action encore jamais vu !

Une plateforme au service de l'innovation sociale

A la fois plateforme numérique coopérative et moteur de recherche dédiés à l'innovation sociale, le Carrefour a pour objectifs de recenser collectivement et de manière experte toutes les innovations sociales, les décrire, les localiser et faciliter les mises en contacts. Il allie la puissance du collectif a celle du numérique pour permettre aux bonnes pratiques d'essaimer.

Initié par le Commissariat général à l'Égalité des territoires (CGET) et La Fonda, il met en commun les innovations sociales repérées et expertisées par quelque 50 structures (Banque des Territoires, le Groupement National des Initiatives et Acteurs Citoyens, le réseau Rural Français, la Fédération Nationale des Caisses d'Epargne, etc.).

L'Odas, à travers Apriles, a été associé dès le départ à sa création et fait partie de la dizaine d'organismes qui le copilotent. Ce Carrefour des innovations sociales se caractérise par son approche très collective qui permet de susciter une culture commune de l'innovation. À terme, s'ajouteront des ateliers destinés aux utilisateurs du site afin de les aider à se saisir des initiatives présentées pour développer cette culture sur leurs territoires.

42 actions expertisées par Apriles y sont déjà en ligne. D'ici quelques mois, l'ensemble des 350 actions Apriles y apparaitront.

Événements de lancement du Carrefour des Innovations Sociales auprès du grand public

À l'occasion du Mois de l'ESS et de la Semaine de l'Innovation publique, le Carrefour des Innovations Sociales vous invite à participer aux événements de lancements de la plateforme coopérative dédiée à l'innovation sociale ! Au programme :

  • Forum de l'ESS de la ville de Sceaux - Samedi 23 novembre 2019 de 13h à 19h
  • Semaine de l'Innovation publique (Paris, Ségur) - 25 novembre 2019 de 10h à 13h
  • Semaine de l'Innovation publique (Lille) - 26 novembre 2019 de 14h à 17h
  • Semaine de l'Innovation publique (Ségur) - 27 novembre 2019 de 16h à 18h30
  • 5ième Conférence sur les actifs immatériels territoriaux - 28 novembre 2019 de 14h à 17h00

> Télécharger le programme complet des Événements de lancement du Carrefour des Innovations Sociales auprès du grand public

> Télécharger la plaquette de présentation du carrefour des innovations sociales


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Un décret daté du 18 novembre dernier entérine la création de l’Agence nationale de la cohésion des territoires qui rassemble les expertises et les champs d’intervention de trois entités – CGET, Epareca et Agence du numérique –, pour une mise en service prévue au 1er janvier 2020.

Les missions

L’agence peut, à leur demande, apporter son concours aux collectivités « par voie de convention ». Le champ d’action de l’agence (accès aux services publics, accès aux soins, mobilités, revitalisation des centres, transitions écologique, numérique, développement économique…) figure déjà dans la loi du 22 juillet 2019.

L’agence jouera aussi un rôle de veille. Elle conduira « des travaux d’observation de la politique de la ville et de la politique d’aménagement du territoire » et « des travaux de réflexions prospectives et stratégiques en direction des territoires ».

Elle contribuera par ailleurs « à la mise en place de dispositifs d’innovation et d’expérimentation de politique publiques », et apportera son concours aux préfets de région et de département dans la mise en œuvre des actions du « comité interministériel régional de transformation des services publics », une instance créée cet été dans le cadre de la réforme de l’organisation territoriale.

Le fonctionnement au niveau local

Le décret précise ensuite le fonctionnement de l’agence. Le point d’entrée local de l’agence est le préfet de département (le délégué territorial) ; celui-ci peut nommer comme adjoint son directeur départemental des territoires. Si l’échelon départemental est bien conforté, l’agence sera quand même coordonnée au niveau régional : le délégué territorial de l’agence au niveau régional transmet chaque année le bilan d’activité de l’accompagnement des collectivités territoriales. Il anime un « comité régional des financeurs » qui a pour objet de « mobiliser les crédits nécessaires pour accompagner les collectivités territoriales à réaliser leurs projets de territoire ». Enfin, lorsqu’un projet de territoire concerne plus d’un département, le préfet de région désigne un « délégué territorial chargé de la coordination du projet ».

Les délégués territoriaux de l’agence ont à leur disposition des « comités locaux de cohésion territoriale » qui se réunissent au moins deux fois par an et dont la composition est définie par arrêté préfectoral. Ils comprennent des représentant de l’État, des membres du comité national de coordination, des élus, des représentants des différentes structures intervenant dans le champ de l’ingénierie des collectivités. « La composition de chaque comité est définie par arrêté du préfet de département« .

Ce décret précise également la composition du conseil d’administration de l’agence.

Décret n° 2019-1190 du 18 novembre 2019 relatif à l’Agence nationale de la cohésion des territoires

Plaquette de présentation de l’ANCT

Lire l’article consacré à ce décret sur le site de Localtis


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Alors que le congrès des maires se déroule cette semaine, dans une période de très grande incertitude sur l'avenir de notre modèle de société, l'Odas invite, dans une tribune publiée par le Huffington Post, à une relecture urgente de la devise républicaine, rappelant le rôle incontournable des maires et élus locaux, bâtisseurs de fraternité.

Chacun prend la mesure quotidiennement de la fragilité de notre cohésion nationale, avec des fractures qui s'aggravent, des discours qui se durcissent, des solidarités qui se délitent. Le désordre est donc considérable, et les obstacles pourraient paraître infranchissables, sauf à considérer que le découragement n'est plus de mise lorsqu'il s'agit de l'essentiel : rétablir une ambition collective apte à revitaliser liens sociaux et repères collectifs.

La relecture urgente de la devise républicaine
C'est cette exigence qui redonne tout sa portée au pacte républicain dans ses trois dimensions. Instaurée en 1848, la devise de la République avait eu le mérite de traduire en peu de mots une relation dialectique complexe entre des choix souvent perçus comme incompatibles.

Parce que l'excès de liberté peut nuire à l'égalité et parce que l'excès d'égalité peut nuire à la liberté, la fraternité s'impose comme une indispensable synthèse. Celle qui rappelle à tous que la liberté et l'égalité doivent trouver leurs limites respectives dans l'indispensable reconnaissance d'une dépendance mutuelle. Pourtant, la fraternité a longtemps été négligée, parce que perçue seulement comme une valeur de rassemblement entre gens qui se ressemblent ou comme une aspiration de type caritatif. Mais aujourd'hui, avec la perception croissante de la vulnérabilité de nos sociétés, la fraternité peut retrouver toute sa portée en projetant la liberté et l'égalité vers le rassemblement des volontés et non pas vers leur éparpillement suicidaire.

Cette aspiration à une société plus fraternelle est d'ailleurs désormais partagée par tous ceux qui voient dans la progression de l'indifférence, de l'intolérance et de la haine le terreau du déclin démocratique. La réapparition du mot “fraternité” dans le débat public et dans les médias montre bien que le concept entre dans l'actualité. C'est un signe positif, à condition que la fraternité ne devienne pas un nouveau gadget, mais qu'elle se concrétise dans une démarche d'envergure apte à induire de vrais changements.

Les maires, bâtisseurs de fraternité
Tous les grands chapitres de la vie en commun doivent en effet être repensés, qu'il s'agisse de la citoyenneté, de la solidarité, de la vie démocratique. Avec la volonté de s'appuyer partout sur les dynamiques qui relient et qui se multiplient dans notre pays.

Citons notamment un mouvement qui prend une ampleur considérable, celui des “journées citoyennes”, dont personne ne parle au niveau national, et qui concerne dorénavant près de 2000 communes dont certaines de grande taille comme Angers, Mulhouse ou Troyes notamment. Durant toute une journée, les habitants de ces communes réalisent des projets communs, allant de la réhabilitation de bâtiments à la création de nouveaux équipements, avec l'envie de “faire ensemble pour mieux vivre ensemble”.

C'est là qu'apparaît le rôle incontournable des maires, souvent initiateurs de ces promesses d'un monde apaisé. C'est la raison pour laquelle il y a dix ans j'avais écrit un livre intitulé “Pour une République des maires”, afin de démontrer que si la liberté et l'égalité sont principalement du ressort de l'Etat, la fraternité est l'affaire des maires. C'est l'évidence même. Car si la définition des droits et des dispositifs sociaux doivent être identiques sur l'ensemble du territoire, la construction des liens et des repères repose sur les forces vives des territoires.

Une redéfinition indispensable de la décentralisation
C'est d'ailleurs en s'appuyant sur cette lecture de la décentralisation que l'on pourra mettre fin au processus d'assèchement de la décentralisation engagé ces dernières années. C'est vrai sur le terrain des responsabilités et des finances communales, de plus en plus encadrées, mais c'est aussi vrai sur le terrain de l'intercommunalité qui, dans sa déclinaison actuelle avec la loi NOTRe, est particulièrement destructrice. On ne voit d'économies que dans le regroupement des compétences, au détriment du respect de la proximité qui seule peut favoriser la production de liens. Moins de régions, moins de cantons, moins de communes aboutissent à moins de fraternité. Et tout naturellement, l'effritement du pouvoir des élus se fait au profit de la technocratie et des normes qui précipitent nos concitoyens dans le rejet du politique.

C'est donc bien en redécouvrant l'intérêt de la décentralisation dans la reconstruction de la cohésion nationale que l'on pourra dresser un argumentaire implacable contre ceux qui n'ont de cesse de fragiliser la démocratie locale. Pour éclairer à nouveau notre destin collectif, il est grand temps de libérer les maires des entraves qui les empêchent de développer la citoyenneté, la coopération des acteurs et la mobilisation de toutes les énergies. C'est une condition fondamentale pour retrouver le vrai sens de l'action politique : ne pas s'en servir pour réagir aux émotions, mais bien au contraire pour redonner du sens commun. Et sur ce terrain-là, rien ne remplacera jamais le labeur des élus locaux.

> Lire la tribune sur le site du Huffington Post


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L’UNADEL – Union nationale des acteurs du développement local – et l’IRDSU – Inter-réseaux des professionnels du développement social et urbain – pilotes du Carrefour des métiers du développement territorial, ont le plaisir de vous inviter aux Journées des Territoires 2019.

Soutenues par le CGET – Commissariat général à l’égalité des territoires – la Caisse des dépôts, les Régions Occitanie et Nouvelle-Aquitaine et le Département de Meurthe et Moselle, elles se sont tenues les 25 et 26 novembre 2019, à la Halle Pajol à Paris.

le discours de Claude GRIVEL, Président de l’UNADEL, en ouverture des deux journées

Voir et télécharger l’affiche-flyer de l’événement

Un événement qui s’inscrit dans le cadre du Festival des solidarités 2019

Temps fort pour nos réseaux et nos partenaires, ces Journées mettent en avant les expériences et initiatives des territoires locaux. Elles permettent le rassemblement et la rencontre de toutes celles et ceux qui s’impliquent dans le champ du développement territorial au sens large et sont engagés dans des dynamiques de transition et de transformation sociale, aussi bien en secteurs urbains, périurbains que ruraux. Elles s’adressent ainsi à une multitude d’acteurs : citoyens engagés ou non dans des collectifs, militants associatifs, agents des collectivités territoriales ou de l’État, élus, enseignants-chercheurs, aux étudiants… – venant de la France entière.

« Agir sans subir, les territoires relèvent le défi écologique et social », c’est à la fois le titre et le thème retenu cette année.

Dans un contexte d’urgence écologique, de prise de conscience de la finitude du monde, mais aussi d’aggravation des inégalités sociales et de montée du sentiment de relégation, les initiatives institutionnelles et citoyennes se multiplient. L’interdépendance des enjeux écologiques et sociaux est désormais admise, mais il apparaît encore difficile d’en apprécier toutes les incidences sur notre modèle de développement, la manière de concevoir et de mettre en œuvre les politiques publiques.

Les Journées des territoires mettent en évidence, d’une part, la manière dont les acteurs locaux construisent concrètement une transition écologique et sociale (énergie, alimentation, habitat, économie, gouvernance locale…). Il s’agit d’appréhender, d’autre part, les condition et les pratiques qui permettent aux citoyens, aux élus et techniciens de relever le défi d’une transition écologique et sociale, dans un contexte urbain comme rural, dans les quartiers populaires comme dans les communes des périphéries.

Programme

Lundi 25 novembre “Se mettre en mouvement”

MATIN

9h30 – 10h : Accueil

10h – 10h15 : Introduction de la journée , par Claude Grivel (président de l’Unadel, Union nationale des acteurs du développement local)

10h15 – 11h30 : Animation « La réponse est sûrement chez mon voisin !, par Cécile de Blic (animatrice et accompagnatrice de projets) et Sophie Aouizérate (consultante formatrice)

11h30 – 12h30 : Conférence « Défi écologique et social, de quoi parle-t-on ? », par Caroline Lejeune (docteure en sciences politiques, Université de Lausanne) et Benoît Simon (président de l’association 4D, Dossiers et débats pour le Développement durable)

12h30 – 14h : Repas (repas libre dans le quartier ou accès restaurant de la Halle Pajol si réservation dès l’inscription, 15 €)

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APRÈS-MIDI

14h-16h : Ateliers « Expériences inspirantes »

Quand l’écologie rencontre le social : présentation d’expériences inspirantes, par les acteurs de terrain qui les mènent, en milieux urbains et ruraux, puis débats avec les participants dans chaque atelier.

Choix d’1 atelier parmi les 5 proposés (préférence à indiquer lors de l’inscription, les organisateurs gardent la possibilité de rééquilibrer les groupes. Dans chaque atelier 2 expériences présentées, 1 en quartier politique de la ville et 1 en milieu rural :

1/ production d’énergie, animé par Catherine Lapierre

Expérience 1 : Alain Ridard, Énergies citoyennes en pays de Vilaine « Des unités de production d’énergies renouvelable portées par, pour et avec les habitants d’un territoire : le cas des parcs éoliens »

Expérience 2 : Nadia Djemouai, Communauté de communes des Crêtes Préardennaises « Création d’une centrale villageoise photovoltaïque dans les Crêtes Préardennaises »

2/ habitat, animé par Patricia Auroy

Expérience 1 : Aude Castelnau, développement local et participatif, Ville d’Épinay-sur- Seine, « Accompagnement à l’auto-réhabilitation à Epinay-sur-Seine »

Expérience 2 : Franck Mathieu, coopérative Archi Possible, « Accompagnement à l’auto- rénovation et l’autoconstruction dans l’habitat (Essonne) »

3/ alimentation et agriculture, animé par Anahita Grisoni

Expérience 1 : Audrey Renaud et Claire Engrand, Régie de Quartier Pierrefittoise d’Insertion et de Développement (93), « Le BOCAL, restaurant solidaire d’insertion anti-gaspi »

Expérience 2 : Dominique Chopick et Clément Commault, Maison de quartier des Ors et Coopération de Romans-sur-Isère (26), « La Conserverie Mobile et Solidaire : une action innovante au service des territoires. Comment manger sain et local tout en luttant contre le gaspillage alimentaire ? »

4/ transport, animé par Jean-Yves Pineau

Expérience 1 : Hervé Tillard, Communauté de communes Moselle et Madon, « Gratuité du réseau de transports de Moselle et Madon depuis 2007 »

Expérience 2 : Jean-Paul Mazallon (sous réserve), « Mise en place de transports publics gratuits à Châteauroux »

5/ santé, animé par Florence MarchonExpérience 1 : Maxime Verdin et Solène Cordonnier (la Traverse), Annick Tual et Delphine Capet (direction environnement, territoires et transition énergétique, Communauté Urbaine de Dunkerque), « La santé au croisement des enjeux écologiques et sociaux : autonomie et déterminants »

Expérience 2 : Jean-Yves Calais (maire de Lery, Eure) et Laurence Bourgoise (directrice des cohésions territoriales, Seine et Eure), « Transformer un quartier d’habitat social : des personnes âgées aux hirondelles »

16h – 16h30 : Pause

16h30 – 17h30 : Table ronde « Transition et lutte contre les inégalités : comment fait-on ? »

Animateur : Yannick Blanc (Carrefour des innovations sociales et Fonda)

Intervenant.e.s : Jean-Christophe Sarrot (membre d’ATD quart monde Agir pour tous dans la dignité),Serge Bonnefoy (secrétaire de Terres en villes, réseau national des projets alimentaires territoriaux), Sandrine Buresi (coprésidente du CLER, réseau pour la transition énergétique), Jean-David Abel (vice-président de France Nature Environnement).

La journée se termine à 17h30, la salle devant être libérée à 18h. Pot dans le quartier pour celles et ceux qui souhaiteraient poursuivre les échanges.

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Mardi 26 novembre “Ouvrir de nouvelles perspectives”

MATIN

8h45 – 9h15 : Accueil

9h15 – 9h30 : Introduction de la journée, par Khalid Ida-Ali (président de l’IRDSU, Inter-réseaux des professionnels du développement social urbain)

9h30 – 11h30 : Ateliers « Vers de nouveaux modèles et de nouvelles pratiques »

Partant de travaux de recherche et de prospective, d’expérimentations sur les territoires, nous vous proposons lors de ces ateliers un échange sur les enjeux posés par les transitions notamment en termes d’exploration de nouveaux modèles de développement et de transformation des pratiques des acteurs.

Choix d’1 atelier parmi les 6 proposés (préférence à indiquer lors de l’inscription, les organisateurs gardent la possibilité de rééquilibrer les groupes)

1/ nouveaux modèles économiques ? animé par Mathieu Frioux

  • Christian du Tertre (ATEMIS),
  • Hugues Sibille (Labo de l’ESS), « ESS et transitions »,
  • Christophe Besson-Leaud (SCIC Alliance sens et économie) « projet Microville 112 »,
  • Emmanuelle Bénard, Mission Développement Social Urbain, Brest métropole / Ville de Brest, « Expérimentation sur un QPV »

2/ villes et territoires en transition ? animé par Marc Verdier

  • Max Rousseau (CIRAD),
  • David Lebras (ADGCF), Étude « Quel monde territorial demain ? »,
  • Laurent Fussien, DGS, Ville de Malaunay,
  • David Delsart, Mouvement Villes en transition

3/ exercice collectif de description des territoires, proposé et animé par Bruno Latour

Bruno Latour (sociologue, anthropologue et philosophe des sciences) : « Nous proposons d’appeler territoire ou terrain de vie cette explicitation des conditions matérielles d’existence permise et imposée par le nouveau régime climatique. Nous appelons description de ces territoires cette tâche d’exploration indispensable qui précède, d’après nous, toute reprise de vie publique. Le mot territoire ne renvoie pas à un espace administratif ou géographique. Le territoire est défini ici par la somme des appartenances et par opposition avec la communauté imaginaire recueillie par la question de l’identité […] »

4/ quartiers populaires et écologie ? animé par Karine Dupuy

  • Anne Frey, CPEN Coquelicot Metz,
  • Léa Billen, Doctorante en géographie et aménagement et urbanisme, Univ. Paris Nanterre,
  • David Guillerm, Labo’Cités,
  • Sabrina Drljevic-Pierre, Coordination Pas sans nous,

5/ évolution du développement social local ? animé par Sonja Kellenberger

  • Céline Braillon, DREAL BFC « Des initiatives locales à la transition socio-écologique »
  • Claudie Miller, Fédération des centres sociaux, « développement du pouvoir d’agir et défis écologiques »
  • Caroline Oberlin, ORIV, « Projet MARGE »

6/ De nouvelles compétences pour accompagner les transitions ? animé par Philippe Carbasse

  • Jean Christophe Lipovac (urbaniste de formation, directeur de l’association Zoein),
  • Pascale Orrelana (chargée de mission DD, Régie de quartier de Pierrefitte-sur-Seine),
  • Laurent Lelli (Agroparitech),
  • Elise Temple-Boyer (Université Paris Nanterre).

11h30 – 12h30 : Mise en perspective : Où atterrir ? par Bruno Latour (sociologue, anthropologue et philosophe des sciences)

12h30 – 14h : Repas (repas libre dans le quartier ou accès restaurant de la Halle Pajol si réservation dès l’inscription, 15 €)

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APRÈS-MIDI

14h – 14h30 : Intervention « L’agence nationale de la cohésion territoriale, un outil de la construction des transitions ? » par François-Antoine Mariani (commissaire général à l’égalité des territoires, à confirmer)

14h30 – 16h : Table-ronde « Vers de nouvelles voies de développement des territoires »

Animateur : Claude Grivel (président de l’Unadel)

Intervenant.e.s : Olivier Noblecourt (délégué interministériel à la prévention et à la lutte contre la pauvreté), Marylise Léon (secrétaire générale adjointe de la CFDT), Frédérique Kaba (directrice des missions sociales de la Fondation Abbé Pierre), Khalid Ida-Ali (président de l’IRDSU), Jean-François Caron (maire de Loos-en-Gohelle, Pas-de-Calais, et animateur du réseau des Villes pairs territoires pilotes de la transition)

16h – 16h40 : Réactions d’un grand témoin par Catherine Larrère (philosophe, Paris I – Panthéon Sorbonne)

16h40 – 17h : Conclusions par Claude Grivel (président de l’Unadel)

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Ils-elles interviennent pendant les Journées des territoires :

Contact : sylvainadam@unadel.org / 01 45 75 91 55


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« Comment développer la citoyenneté des habitants ? Qu'est-ce qui fait que l'on se sent citoyen ? Ces questions sont au cœur des politiques publiques, en réponse à des phénomènes qui fragilisent notre société : baisse du bénévolat et montée de l'individualisme, forte abstention aux élections, fractures sociales, ethniques, méfiance vis-à-vis « du politique », etc. Les collectivités ont compris qu'elles ont un rôle important à jouer sur ces questions. Elles refusent d'en rester au constat et au diagnostic de la fracture sociétale, et multiplient les initiatives pour « faire société ». » Le CNFPT consacre un large dossier à la mobilisation citoyenne. Il y est notamment question de la Journée citoyenne et des travaux de l'Odas sur la citoyenneté. Extraits et interview vidéo de Dider Lester, directeur de l'Odas...

"Les actions des collectivité ont le mérite de montrer que la bonne idée est souvent la plus simple : financer une bonne part du permis de conduire en échange de temps donné à une association ; faire participer tous les habitants à la vie de la cité, y compris les étrangers, citoyens de résidence ; proposer à la population de se retrousser les manches une journée par an pour réaliser un chantier d'intérêt public ; organiser des évènements dans toute la ville pour interroger le rapport de chacun à la citoyenneté ou développer le service civique pour les jeunes. Leur point commun ? Tenter de créer un déclic pour que chacun sorte de sa position d'usager et comprenne qu'il est acteur de la cité.

Richwiller (68) Citoyens, à vos truelles et balais

En 2008, Fabien Jordan, maire de Berrwiller, lance les Journées citoyennes : une journée où toute la population est invitée à se retrousser les manches pour améliorer l'espace public. Vincent Hagenbach, maire de Richwiller, est un voisin et un ami. « Fabien m'a un peu taquiné sur le sujet, alors j'ai décidé de relever le défi. C'était plus compliqué chez nous car nous n'avons pas l'esprit village, comme à Berrwiller. » Grâce à la mobilisation de Jean-Yves Roudaut, responsable des services techniques et des dix agents de la mairie, la greffe a pourtant bel et bien pris. « On l'évoque rarement, mais les Journées citoyennes exigent énormément de préparation. » Richwiller vient de souffler la bougie de la dixième Journée citoyenne, avec 590 participants, dont 50 enfants, sur 3 700 habitants. Dix années de mobilisation qui ont permis d'amorcer la remise en état des 12 bâtiments communaux, le nettoyage de tout le parc de poteaux incendie, le fleurissement de la ville, la construction d'un perchoir pour les cigognes, etc.

Les Journées citoyennes sont parmi les plus belles que j'ai vécues en tant que maire. C'est véritablement un moment unique. Tout le monde se rassemble pour un projet d'intérêt commun, à l'opposé des logiques de rupture et d'affrontement quel'on peut retrouver ailleurs. Les habitants redeviennent propriétaires de l'espace public, dans un esprit de liberté, d'égalité et de fraternité. Ce jour-là, on est libre de participer ou pas, tout le monde est à égalité et solidaire les uns des autres. Je n'ai que de belles histoires à raconter. Comme ce jeune que j'ai surpris un jour en train de taguer un mur, et que j'ai invité à venir décorer un mur avec ses copains, ou encore la fierté des agents, qui voient leur travail pour une fois valorisé et reconnu. L'échelle communale est à mon avis le meilleur niveau pour nourrir la citoyenneté et le désir d'agir ensemble.

Vincent Hagenbach, maire de Richwiller

Journée citoyenne : de la « fabrique de biens » à la « fabrique de liens »

Parce que notre société souffre d'une « pauvreté relationnelle » et d'un affaiblissement des liens collectifs, l'Observatoire nationale de l'action sociale (ODAS) essaime depuis 2015 l'initiative des « journées citoyennes », née à Berrwiller en Alsace. En 2019, près de 2000 communes ont participé à l'évènement.
« C'est indéniablement la responsabilité des pouvoirs locaux de passer de la « fabrique de biens » à la « fabrique de liens ». Cette évolution est fondamentale : comment l'ensemble des politiques locales peuvent-elles contribuer au tissage du lien social et à la construction de repères plus collectifs ? », s'interrogeait Didier Lesueur, directeur général de l'Observatoire national de l'action sociale (ODAS) en 2016 lors d'une audition du Conseil économique et social (CESE) (*).

Dressé il y a trois ans, le constat a gardé son actualité. « Notre société a perdu le goût de l'autre. Nous sommes davantage dans des logiques de « place de l'individu dans la société » et moins dans la question de comment peut-on faire société ? ». La perte de l'horizon collectif faisant le lit du malaise social : isolement, repli sur soi, pauvreté relationnelle, fractures sociales.

Les collectivités territoriales ne sont pas restées inertes face à ce constat. En 2008, Fabian Jordan, le maire de Berrwiller, un village alsacien de 1200 habitants, a l'idée de créer une journée citoyenne. Un jour par an, les citoyens sont invités à se serrer les coudes pour des travaux d'utilité publique : nettoyer la ville, repeindre un mur, rénover un local ou tout autre projet d'intérêt local, etc. L'objectif visé étant double : réaliser des travaux que la commune a du mal à mener à bien, faute de bras, mais surtout redonner aux citoyens le goût de l'action collective.

2000 communes en 2019
En 2015, l'ODAS, soutenue par l'Association des maires de France et des présidents d'intercommunalités (AMF), décide de porter l'essaimage des journées citoyennes sur tout le territoire français. Elle met en place un réseau d'ambassadeurs pour promouvoir l'action auprès des communes, ainsi qu'un réseau des Villes organisatrices de journées citoyennes pour partager les expériences. Des outils méthodologiques et de communication sont mis à disposition pour faciliter la mise en œuvre des journées.

Une politique qui porte ses fruits. Jusqu'en 2014, les journées citoyennes étaient un phénomène essentiellement alsacien avec 49 communes organisatrices dans la région. En 2015, on passe à 249 communes, puis plus de 700 en 2016, un millier en 2017, plus de 1500 en 2018 et pas loin de 2000 communes en 2019 sur l'ensemble du territoire français.

Des villes comme Angers en ont fait un temps fort, en jouant à fond la carte participative avec un appel à projets. En 2019, pour la cinquième édition des JC angevines, les Angevins ont ainsi pu participer à une « Clean Walk des super héros » (nettoyage des rues version bal costumé), à une vaste opération de ramassage de mégots, un rallye chasse au déchets, etc.

Au fil des années, les journées citoyennes ont diversifié leurs interventions, investissant tour à tour le champ de l'embellissement de la ville (fleurissement), la solidarité (intergénérationnelle, face au handicap, etc.), le développement durable, à l'instar de Saint-Nazaire-en-Royans, qui a cette année planté des espèces mellifères pour préserver les abeilles…

Avec un succès indéniable. A ce jour, aucune ville ayant déployé une année une JC n'est revenue sur cette initiative…Les premières éditions ne sont jamais les dernières.

* dans le cadre d'une saisine intitulée « combattre l'isolement social pour plus de cohésion et de fraternité ».

3 questions à Didier Lesueur, directeur général de l'Odas

Consulter l'ensemble du dossier Cnfpt sur la mobilisation citoyenne.


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La Loi du 21 février 2014 de programmation pour la ville et la cohésion urbaine a contribué à mettre l’accent sur le développement économique comme axe central des contrats de ville. Les centres de ressources de la politique de la ville sont ainsi amenés très régulièrement à proposer des temps de réflexion et de partage d’expérience sur ce sujet.

A noter également, l’émergence d’une réflexion sur le lien avec les transitions dans le cadre d’un cycle de journées en Rhône Alpes.

  • POP-UP dev éco le 16 octobre à la Plaine Images, Tourcoing,

Stands, débats, visites et ateliers : l’objectif est de faire coproduire le monde des entreprises, les professionnels de la Politique de la ville et du développement économique, les citoyens et entrepreneurs. Six parcours thématiques sont proposés pour inspirer les territoires et faire germer de nouvelles solutions autour de l’industrie de demain, l’émergence de nouveaux projets entrepreneuriaux, les lieux totems de l’économie et de l’innovation dans les quartiers,…)

Programme et inscriptions : http://www.irev.fr/thematiques/developpement-economique/pop-dev-eco-16-octobre

Contact : contact@irev.fr  ou 03.20.25.10.69

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  • Labo Cités propose un cycle de qualification et d’échanges de 4 journées intitulées « Transition écologique et solidaire des quartiers populaires »

La 1ère journée “Transition écologique et développement économique dans les quartiers populaires” aura lieu le 5 novembre 2019 à Grenoble.

Aujourd’hui, la transition écologique n’est plus considérée comme une option. Elle appelle de profonds changements de nos modes de vie, de production et de consommation. Elle a ainsi des répercussions économiques et sociales majeures, qui ne seront acceptées qu’à travers davantage de solidarités. Comment ces évolutions impactent-elles la stratégie de développement économique des quartiers populaires ? Peuvent-ils être des territoires d’expérimentation de nouveaux modèles économiques ? Telles seront les questions abordées lors de cette journée.

Les prochaines journées :


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Note de Christine Brémond, administratrice de l’Unadel, septembre 2019

(Conseil des ministres du 17 juillet 2019 en débat au Sénat début octobre et en procédure accélérée)

Ce projet de loi est dans la droite ligne du débat national en réponse au mouvement de contestation de cette dernière année ou encore comment se réconcilier avec les élus locaux à quelques mois des élections municipales et remettre la commune au cœur de la démocratie.

Il répond également aux crispations de nombreux élus suite à la mise en œuvre de la loi NOTRe de 2015 votée par le gouvernement précédent et du schéma de coopération intercommunale ayant entraîné de nombreuses fusions de communautés.

Il comporte 4 titres. 3 au nom des libertés locales :

– Titre I : Conforter chaque maire dans son intercommunalité

– Titre II : Renforcer les pouvoirs de police du maire

– Titre III : Simplifier le quotidien du maire

Et le titre IV : Reconnaître aux élus un véritable cadre d’exercice de leur travail

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Le volet intercommunal

Les fusions réalisées suite au schéma de coopération intercommunale en créant des grandes communautés contre l’avis des élus et en imposant de nouvelles compétences obligatoires comme l’eau et l’assainissement ont cristallisé un climat de contestation voire de découragement.

Aussi le projet de loi avance sur ce chantier en offrant la possibilité de revenir sur les périmètres de ces grandes communautés en donnant la possibilité de les scinder en deux voire plus à condition de respecter les seuils démographiques imposées par la loi et avec l’accord des communes membres. Cette modification de périmètre sera accompagnée d’un document sur son impact financier.

Il permet également à des communes de se retirer. Notamment le retrait dérogatoire est étendu aux communes membres des communautés d’agglomération.

Le débat parlementaire risque d’être très nourri sur ces points délicats de révision des périmètres. Par ailleurs la révision du Schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) prévue tous les 6 ans est supprimée.

De même la question des compétences est reprise avec le choix d’introduire de la souplesse pour  les sujets qui fâchent comme l’eau et l’assainissement pour les dates limites. En matière d’urbanisme il élargit les pouvoirs des communes sur le PLUI (plan de secteur, avis des communes sur l’évaluation du PLUI au bout de 9 ans, pouvoir pour procéder à une modification du PLUI) et concernant le tourisme les classées pourront récupérer leur office de Tourisme. De même il y aura plus de souplesse dans l’exercice des compétences en ayant la possibilité de les déléguer à d’autres collectivités ce qui permet d’avoir des solutions différenciées en fonction de la réalité des territoires.

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Les relations des communes avec leur EPCI

La rédaction d’un pacte de gouvernance en début de mandat avec la possibilité de créer un conseil des maires et des conférences territoriales des maires et les conditions dans lesquelles les maires peuvent décider de certaines dépenses courantes ou disposer de certains services de l’intercommunalité.

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Renforcement des droits des élus locaux

Ces mesures concernent l’extension à toutes les communes de nombreux droits : droits au congé pendant la campagne, autorisation d’absence des conseillers des communautés de communes, prise en charge des frais de garde des enfants pour les adjoints des communes de moins de 20 000 habitants, droit au remboursement des frais de mission pour les élus bénéficiant d’une indemnité, souscription d’une assurance obligatoire « protection des élus » compensée par L’État dans les communes de moins de 1 000 habitants, droit individuel de formation amélioré tout au long du mandat.

Ce résumé sera à compléter par toutes les précisions et nuances qu’apportera le débat parlementaire.

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Christine Brémond, septembre 2019


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L’Unadel et Territoires et citoyens en Occitanie ont le plaisir de vous inviter aux « Rencontres fertiles », place du marché des initiatives citoyennes de développement local en Occitanie.

La journée commence à 9h15 et se tiendra dans la salle de l’Orangerie à Ayguevives (Plan)

Lire et télécharger le flyer, avec programme et plan d’accès

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Attention, l’inscription est obligatoire (participation aux frais de repas de 15 €) : http://territoiresetcitoyens.fr/?InsCriptionPDM

Déjà plus de 100 participants inscrits, voir qui y sera.

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Les objectifs de ces rencontres

– Réunir les différents acteurs.trices qui agissent sur leur territoire dans une logique de « bien commun »,

– Permettre des échanges de pratiques, des repérages d’initiatives, des connexions fructueuses en proposant des . supports innovants,

– Susciter des envies d’agir en collectif,

– Alimenter notre vision de la société et de ses évolutions avec une entrée par le territoire, la gouvernance démocratique, la coopération, la participation, l’éducation populaire…

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Les publics visés

– Agents et élus de collectivités locales en lien avec l’innovation territoriale locale, durable, la participation citoyenne, l’économie sociale et solidaire…

– Entreprises, associations, citoyen.ne.s oeuvrant dans le champ des transitions : écologique, économique, sociale, démocratique, institutionnelle…

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Le programme

9h15 : Accueil café croissant

10h00 : On fait connaissance, Brise-glace ludique et créatif

10h15 : On donne à voir et à connaître des initiatives : BarCamp, découvertes d’initiatives en région

11h45 : On identifie ce qui est commun : Qu’y a-t-il de commun à toutes nos expériences ? / Initiation à la pensée visuelle et production collective

13h00 : Apéro des territoires : Apportez une spécialité à partager / Buffet de produits du Lauragais

14h30 : On produit, on invente on se projette : Forum ouvert « faire réseau aujourd’hui », choisissons les thèmes sur lesquels avancer ensemble !

16h00 : On respire, on s’inspire : Les territoires à la loupe…!

Regards croisés de Laurence Barthe (enseignant chercheur en géographie, aménagement à l’Université de Toulouse), Benoît Prévost (maître de conférences en sciences économiques à l’Université de Montpellier)

Analyse à partir de l’étude de 42 initiatives rencontrées par Coline Babaudou (Master APTER et stagiaire TCO au printemps 2019)

17h00 : Fin de la journée : Perspectives du réseau régional

Voir également la liste des initiatives qui seront présentées

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Plus d’infos et contact (TCO) : http://territoiresetcitoyens.fr / reseau.tco@gmail.com / 07 67 77 76 43


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