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Les actus du web

1126, c’est le nombre de documents que rassemble le centre de ressources de l’Observatoire aujourd’hui !  Depuis son lancement en octobre 2023, nous avons rassemblé plus de 1000 contributions, avis, règlements intérieurs, délibérations et bien d’autres documents issus des conseils de développement. Ces ressources précieuses sont toutes accessibles aux conseils de développement membres de la […]

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Conférence publique « Participation citoyenne, cœur de nos communes » Morgane Mourrain
Citoyenneté
Événements

Jeudi 7 mars, le collectif d'élus transpartisan « Participation citoyenne, cœur de nos communes », dont l'Odas est partenaire, se réunit à Mons-en-Baroeul, pour une matinée d’échanges autour de la participation citoyenne. 


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Jeudi 29 janvier 2024, c’était…”Qui s'intéresse vraiment au bien vivre territorial ?“ Un témoignage du PETR Figeac Quercy Vallée de la Dordogne... qui construit des indicateurs de Bonheur Local Brut (BLB) : c'est mesurer ce qui compte vraiment! Avec Alain Hébert, vice-président délégué aux instances participatives, et Pauline Krupka, chargée de mission. Voici : un schéma
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Le Conseil de Développement de la Métropole de Rennes a récemment dressé le bilan de son activité 2023, mettant en lumière une année riche en propositions et en initiatives. Le bilan annuel En 2023, le Codev a démontré un engagement fort : 1500 heures de bénévolat ont été investies. Des rencontres régulières, avec 9 réunions […]

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Le conseil de développement de la Communauté de communes Cagire Garonne Salat organise des rencontres citoyennes dans les différents villages et communes du territoire pour recueillir la parole des habitants et faire remonter leurs aspirations. Ouvrir des espaces de dialogue Les rencontres citoyennes organisées par le Conseil de développement sont au cœur de cette initiative. […]

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Guide méthodologique : Lutter contre l'isolement des aînés Marie SALAUN
Autonomie
Actualité

Dans le cadre d’un partenariat entre la CNSA et l’Odas, un guide méthodologique, destiné aux départements et plus largement aux collectivités locales susceptibles de s’en saisir, est en cours d’élaboration afin de les appuyer dans la structuration d’une politique publique de lutte contre l’isolement. 


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17ème Assises Nationales de la Protection de l’Enfance - 27 & 28 juin 2024 à Lyon Morgane Mourrain
Enfance & Famille
Événements

Comme chaque année, l’Odas est le principal partenaire du Journal des Acteurs Sociaux dans l’organisation des désormais incontournables Assises de la Protection de l’Enfance.
Les 27 et 28 juin 2024 se tiendront les 17ème Assises de la Protection de l’Enfance au Centre des congrès de Lyon. 

Ces rencontres auront pour thème « Adolescence : quelle vie devant soi ? » 


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Ce jeudi 15 février, nous avons organisé un webinaire consacré à la restitution des travaux du groupe Alimentation-agriculture. Pour rappel, ce groupe s’est réuni pendant un an et a formulé 7 interpellations déclinées en leviers opérationnels et illustrées par des exemples éclairants. A travers le prisme de la transition agricole et alimentaire, les travaux du […]

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Le 28 janvier dernier, Thierry Geffray est décédé après un long et courageux combat contre la maladie. Nous l’avons côtoyé dans le pays Diois et au sein de Mairie Conseils. Au travers de ce texte, nous souhaitons saluer sa capacité à cultiver les idées, les mettre en débat, en œuvre, les transmettre.
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L'Odas partenaire du collectif "Participation Citoyenne, cœur de nos communes" Morgane Mourrain
Citoyenneté
Actualité

L’Odas, depuis sa création, évalue l’impact des diverses politiques sociales, concernant notamment les champs de l’enfance-famille, de l’autonomie et de l’insertion. Aujourd’hui, son champ d’intervention s’est progressivement élargi à toutes les politiques contribuant à la consolidation des liens sociaux.
Aussi, l’observation des acteurs et des institutions locales a poussé l’Odas vers une connaissance plus approfondie de l’impact de la décentralisation et de ses évolutions, se plaçant ainsi comme un porteur d’une ambition forte pour les collectivités locales – acteurs stratégiques de la cohésion sociale.


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Alexandra Schwartzbrod du journal « Libération » introduit le forum des solutions solidaires organisé le 9 février par son journal et le département de la Gironde, en nous invitant à expérimenter . Je ne saurais trop vous conseiller de lire l’excellent dossier consacré à cet évènement dans l’édition datée du 2 février. Il fait une large place aux propositions du Pacte du Pouvoir de Vivre et présente l’écologie comme un bien à partager
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Depuis le mois de décembre 2023, les groupes de travail « Énergie » et « Mobilités » se sont réunis deux fois par visioconférence. Chacune des réunions a rassemblé plus d’une vingtaine de participants. Ces temps d’échanges ont permis d’aborder une variété de sujets, allant de la transition énergétique aux solutions pour des mobilités plus durables. Les premières discussions […]

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Formulaire Accueil Marie SALAUN
Autonomie
Actualité

L'Odas recherche des initiatives territoriales exemplaires et/ou innovantes en termes d'accueil des personnes rencontrant des difficultés liées à l'autonomie. 


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Jeudi 25 janvier 2024, c’était…”Des formes d’organisation innovantes pour agir au local“ avec Jean-Pierre PIELA, maire de Breitenbach (67) dans la vallée de Villé, nous avons découvert la démarche ECOTERRITOIRE... et avec Vincent BENOÎT qui nous a fait découvrir ce qui se passe à Arvieu (12) : un tiers-lieu villageois, une SCOP, un Lab “Village en transition”... et de belles réalisations dans la co-construction et la convivialité !
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Retrouvez ci-dessous un dossier pratique et accessible pour vous accompagner dans l’élaboration des contrats de ville 2024. Nous avons rassemblé tous les textes réglementaires produits à ce jour dans le cadre de l’élaboration des contrats de ville.

  1.  Annonce des nouvelles initiatives pour les quartiers prioritaires pour la prochaine génération des contrats de ville, le 3 avril 2023.
    Dans cette lettre adressée aux préfets, Olivier KLEIN met en avant la nécessité de mettre à jour la géographie des quartiers prioritaires en utilisant des données plus récentes et proposer, d’ici janvier 2024, une carte interactive conçue pour les services de l’Etat. (mises à jour : qpv sortants ; pqv maintenus et/ou ajustés ; pqv entrants).
    Le courrier stipule également la création d’une commission de participation citoyenne des quartiers présidée par Monsieur Mohamed MECHMACHE, chargée de recueillir la parole des habitants lors de l’élaboration des contrats de ville. Cette commission définira un cadre national de concertation et organisera des temps de participation citoyenne.
    Enfin, le troisième volet du courrier concerne la mise en place des nouveaux contrats de ville, nommés « Engagement Quartiers 2030 », qui incluront des thématiques, des transversales en nombre limitées, adaptées aux spécificités de chaque quartier. Les contrats de ville auront une durée de contractualisation de 6 ans, et feront l’objet d’une déclinaison d’actions via une majorité de CPOs d’une durée de 3 ans, une évaluation à mi-parcours permettant de faire le point avant une nouvelle période de conventionnement pour les 3 dernières années du contrat.
    ➡03-11767_Engagements Quartiers 2030_préfets_PEDEC (003)
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  2. Note relative à l’actualisation de la géographie prioritaire de la politique de la ville transmise aux préfets le 13 avril 2023 pour préciser le cadre et la méthode de cette refonte ainsi que l’accès aux données actualisées. Olivier KLEIN.
    ➡Note aux préfets sur l’actualisation de géographie prioritaire confidentiel
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  3. Courrier du 15 mai 2023 par Olivier KLEIN, relatif à l’organisation de la concertation citoyenne dans le cadre de la refonte des contrats de ville.
    Cette concertation doit permettre aux habitants des quartiers de la politique de la ville d’être pleinement acteurs de cette ambition et de contribuer à écrire les futurs contrats de ville qui seront renouvelés en 2024.
    Pour cela, les habitants sont invités à participer aux rencontres qui seront organisées dans leur quartier avant le 1er septembre 2023 .
    ➡2023 05 15 contrats de ville – concertation citoyenne
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  4. En annexe du courrier du 15.05.23, une contribution rédigée par les membres de la commission « participation citoyenne » qui proposent un processus en trois étapes pour impliquer activement les habitants dans le processus de décision.
    Elle prévoit des réunions de concertation au sein des quartiers prioritaires, avec une information préalable diversifiée et une attention particulière à la participation des personnes les plus éloignées. Elle encourage également l’utilisation de la concertation numérique, tout en soulignant la nécessité de garantir la qualité et la sécurité des données pour assurer l’exactitude et la fiabilité des résultats.
    ➡2023 05 15 annexe
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  5. La circulaire du 31 août 2023 signée par Sabrina AGRESTI-ROUBACHE fixe les modalités calendaires et méthodologiques d’élaboration de la nouvelle génération 2024-2030 des contrats de ville dans les départements métropolitains. Elle demande aux préfets de prolonger la consultation citoyenne des habitants des quartiers jusqu’à fin octobre 2023 et de définir les grandes priorités des nouveaux contrats de ville pour une conclusion des contrats au plus tard avant le 31 mars 2024, à l’issue d’une consultation élargie et approfondie. Le contenu de la nouvelle génération des contrats de ville devra être recentré sur les enjeux locaux les plus prégnants, identifiés en lien étroit avec les habitants des quartiers, articulés avec les autres stratégies de politiques publiques présentes dans les territoires. Les contrats de ville pourront comprendre un volet investissement. Dans le cadre partenarial des contrats de ville, la circulaire invite à déterminer, si besoin et de manière annuelle, des poches de pauvreté situées hors de quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV), mais couvertes par un contrat de ville, qui pourront se voir allouer une part de l’allocation territoriale des crédits du programme 147 (maximum de 2.5%). Elle fixe par ailleurs un objectif de 50% de financements pluriannuels par convention pluriannuel d’objectifs (CPO). Source : Légifrance.
    ➡Circulaire_TREB2322581C_datee_signee_31_08_2023_relative_aux_contrats_de_ville_2024_2030
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  6. Le Comité Interministériel des Villes du 27 novembre, présidé par Elisabeth Borne, met l’accent sur la transition écologique, la mixité sociale, l’emploi ou encore l’éducation dans les quartiers prioritaires.
    Plus de 70 mesures ont ainsi été annoncées pour « donner une nouvelle impulsion à la politique de la ville » avec notamment l’ajout de 24 nouveaux quartiers dans le programme ANRU « Quartiers Résilients » d’accompagnement à la transition écologique des quartiers.
    On note également une priorité au plein emploi avec par exemple, le déploiement du programme « Entrepreneuriat Quartiers 2030 » doté du 456 millions d’euros sur quatre ans, des moyens « sans précédent ».
    En parallèle, des actions pour l’éducation, la culture ou encore l’accès au soin sont prévues comme l’ouverture des écoles dans la dernière quinzaine d’août dans les quartiers prioritaires.

    ➡Dossier de presse CIV 27 octobre 2023
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  7. Circulaire du 18 décembre 2023 définissant des mesures fortes pour :
    – Déployer dans les QPV entre le maire, les bailleurs et les réservataires des dispositifs spécifiques de recherche de candidats locataires visant à favoriser la mixité sociale (location choisie, annonces sur des sites de locations immobilières privées…).
    – Renforcer le rôle du maire dans les attributions dans les QPV tout en accompagnant davantage les habitants à la mobilité résidentielle.
    – Amplifier l’effort d’accueil des plus fragiles en dehors des QPV, notamment en incitant les bailleurs à modifier la structure de leurs loyers et en contrôlant mieux le respect de leurs obligations légales.
    – Demander aux préfets de ne plus attribuer de logements aux ménages DALO les plus en difficulté dans les QPV et ne plus y créer de places d’hébergement.
    – Adapter l’offre de logements sociaux en QPV à la diversité de la demande en encourageant plus fortement la diversification des typologies de logements et des modalités de gestion des logements neufs ou rénovés dans les QPV.
    – Poursuivre l’effort de diversification de l’offre dans les QPV par l’introduction de programmes aux statuts diversifiés et par une attention portée à la rénovation du parc privé existant afin qu’il joue pleinement son rôle dans le parcours résidentiel des ménages.
    ➡181223 – Circulaire mixité sociale dans les QPV publiee legifrance.
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  8. Dans une circulaire du 4 janvier 2024, la secrétaire d’État chargée de la Citoyenneté et de la Ville, Sabrina Agresti-Roubache, fait la synthèse des textes précédents sur les modalités d’élaboration des contrats de ville « Engagements Quartiers 2030 ».Ceux-ci doivent être signés avant le 31 mars 2024 (pour rappel, les conditions de leur élaboration et leurs objectifs ont été fixées par une circulaire du 31 août 2023.). Elle rappelle le rôle important du Maire dans les contrats de ville, même s’ils restent de la compétence des intercommunalités.
    ➡instruction relative à la gouvernance des contrats de ville 04012024.
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  9. La liste des quartiers prioritaires de la politique de la ville pour les sept prochaines années a été officialisée par un décret du 29 décembre 2023. Ils sont plus nombreux que dans la période 2015-2023, principalement du fait de l’entrée de 111 nouveaux quartiers. Tous les départements sont désormais concernés par cette politique publique (et notamment la Lozère avec le quartier des Fontanilles à Mende).
    ➡joe_20231229_0301_0062 joe_20231229_0301_0064 et joe_20231229_0301_0064
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  10. Des conventions d’objectifs ont été signées avec les organismes suivants :
    CEREMA Convention-cadre ANCT-CEREMA signée 22-11-2023
    ANRU Convention-cadre ANCT-ANRU signée 22-11-2023
    CDC Convention-cadre ANCT-CDC signée 22-11-2023
    ANAH Convention-cadre ANCT-ANAH signée 22-11-2023
    ADEME Convention-cadre ANCT-ADEME signée 22-11-2023

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Dans ce nouvel épisode de notre série « En Clair », nous abordons une thématique aussi complexe qu’essentielle : l’intersection entre la Politique de la ville et la Politique de stratégie de lutte contre la pauvreté. Suite à la Conférence régionale du Pacte des Solidarités de novembre 2023, Eric Pelisson, Laure Berthinier, Eve Deloffre et Mathieu Logereau, ont exploré dans ce podcast, diverses initiatives locales ou nationales de ces deux politiques publiques. Aussi, dans cet épisode, les intervenants présentent les défis et les opportunités décelés de ces deux politiques croisées.

Vous retrouverez ci-dessous les interventions de nos 4 invités.
Cliquez-ici pour écouter le podcast en entier !


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Depuis 2014, l’unadel propose un dispositif d’accompagnement au service des coopérations territoriales. La méthode des “Écoutes Territoriales” apporte un éclairage et un regard décalé pour favoriser le travail collectif au service des transitions territoriales. Elus, techniciens et collectivités, cet appel est pour vous ! L’unadel, ses bénévoles et experts vous accompagnent en 2024 dans
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Le 21 novembre dernier, les coordinateurs.rices de différents territoires de l’Occitanie-Est ont échangé autour des enjeux liés à la gestion des déchets. Au programme : retours d’expériences, partage d’outils et valorisation des ressources existantes.

🔗Cliquez sur ce lien pour retrouverez la synthèse de ces échanges ➔ Les dépôts sauvages de déchets


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Suite à la journée Régionale Réciprocité, Villes et Territoires vous propose un ensemble de documents présentant une vision complète de l’utilisation éthique et efficace des données dans le cadre de l’élaboration des contrats de ville.

En effet, lors de cette journée, Jacques Priol du cabinet Civitéo, a mis en lumière l’importance cruciale des données (DATA) dans l’élaboration des politiques publiques, en particulier dans les quartiers prioritaires. Son intervention a abordé l’impact du Big Data sur l’action publique, la nécessité de la transparence et l’éthique dans la gestion des données, ainsi que les défis liés à l’IA. Vous trouverez en pièces jointes un compte-rendu détaillé de sa prise de parole ainsi que sa présentation PowerPoint.
➡PowerPoint :  081223 – 2023_11_24 Seminaire Réciprocités version diffusee
➡Compte-rendu : 081223 – 241123 CR CIVITEO Journée Régionale Réciprocités

En pièce jointe également, le document pratique de RésOVilles suggérant l’intégration de clauses relatives à la DATA dans les contrats de ville. Il souligne l’importance d’exploiter les données pour une meilleure connaissance et gestion des quartiers.
➡081223 – CLAUSES CONTRATS DE VILLE Resovilles

Enfin, en pièce jointe le livre blanc « Data et Quartiers – Retour sur 3 ans d’expérimentation » produit par RésOVilles et Civitéo, soutenu par l’ANCT.
➡081223 – Data_et_quartiers-le_livre_blanc

 


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Comme chaque année, le Conseil régional lance son AAP entreprenariat spécifique aux QPV. Cet AAP 2024 a débuté le lundi 4 décembre 2023 pour se clore le 29 janvier 2024 à 16h.

📥 Le dépôt des candidatures devra être dématérialisé via  l’adresse politiquedelaville@laregion.fr .

✅ Enfin, la validation des candidatures retenues aura lieu en juin 2024.

Vous trouverez ci-jointe la  Note cadrage AAP entreprenariat QPV 🔗


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